Comment faire appel d'un refus de demande de passeport

Un passeport est un document nécessaire à obtenir avant de voyager hors du pays. Vous devez demander un passeport, être approuvé et payer les frais applicables avant qu'il ne vous soit délivré. Un passeport est refusé pour diverses raisons, y compris s'il y a un mandat d'arrêt contre vous. Malheureusement, vous ne serez pas informé du motif de votre refus. Si votre demande de passeport est refusée, vous ne pouvez pas faire appel de cette décision. Au lieu de cela, vous devez déposer une nouvelle demande. Si vous pensez qu'il y a eu une erreur dans le traitement de votre demande originale, prenez soin de tout vérifier dans votre demande lorsque vous la redéposez.

Éléments nécessaires

• Formulaire DS-11
• Pièce d'identité officielle
• Preuve de citoyenneté
• Photos de passeport

Instructions

1. Complétez et imprimez le formulaire DS-11 : Demande de passeport.
   Examinez attentivement toutes vos informations pour vous assurer que votre demande est exempte d'erreurs. Ne laissez aucun espace vide. Mettez « N/A » dans les espaces qui ne s'appliquent pas à vous. Une erreur dans votre demande peut être la cause de votre refus.

2. Rassemblez vos informations d'identification personnelle prouvant votre citoyenneté.
   Les éléments que vous pouvez utiliser sont votre acte de naissance original (pas une copie), un passeport précédemment délivré et expiré, un rapport consulaire de naissance à l'étranger, ou un certificat de naturalisation. En outre, vous devez fournir une pièce d'identité avec photo délivrée par le gouvernement, comme un permis de conduire. Si vous utilisez un passeport précédemment délivré, vous n'aurez peut-être pas besoin de votre pièce d'identité.

3. Obtenez de nouvelles photos de passeport.
   La photo que vous avez utilisée avec votre première demande n'était peut-être pas appropriée et est une cause fréquente de refus de passeport. Votre photo doit être récente (dans les six mois suivant la date de votre demande). Elle doit également être en couleur et mesurer 5x5 cm. Elle doit montrer votre visage entier. Ne portez pas de chapeau. Rendez-vous dans un endroit qui prend des photos de passeport officielles, comme votre bureau de poste local, pour vous assurer que votre photo sera acceptable.

4. Payez les frais applicables.
   Malheureusement, vous devrez payer pour redéposer votre demande de passeport. Au moment de la publication, cela coûte 110 $ pour les frais de demande et 25 $ supplémentaires pour les frais d'exécution. Vous pouvez payer avec un chèque ou un mandat libellé à l'ordre du Department of State américain. Votre demande initiale a peut-être été refusée si votre chèque a été rejeté pour fonds insuffisants, était pour un montant incorrect, ou était libellé au mauvais destinataire, alors vérifiez que tout est correct.

5. Déposez votre demande, photos et identification dans un bureau des passeports ou un bureau d'agent d'acceptation.
   Vous devez soumettre vos informations en personne, PAS par courrier. Si votre demande est acceptée cette fois, vous pourrez récupérer votre passeport dans 10 semaines.