Utilisation des produits de désaccessionnement par les musées à but non lucratif

Sous la Uniform Prudent Management of Institutional Funds Act (UPMIFA), adoptée dans la plupart des États américains, les produits de la vente d'objets désaccessionnés (surplus) par un musée à but non lucratif peuvent être utilisés pour :

1. Acquisition de nouveaux objets de collection (restriction traditionnelle).
2. Soins directs des collections existantes – conservation, stockage, documentation, contrôle climatique – si la politique du musée définit les « soins directs » et le conseil d'administration approuve.

L'UPMIFA a remplacé la règle stricte « acquisition seulement », permettant une flexibilité alignée sur la mission. Cependant :

• Lois d'État variables – certains imposent restrictions supplémentaires (ex. : New York, Californie).
• Directives éthiques (AAM, AAMD) déconseillent encore l'utilisation pour opérations, projets d'investissement, dotation.
• Restrictions des donateurs sur dons originaux peuvent limiter l'usage.
• Transparence – ventes doivent être publiques, justifiées, documentées.

Les musées doivent consulter un conseil juridique et suivre une politique de désaccessionnement approuvée par le conseil pour assurer conformité et confiance publique.