Comment importer un bateau des États-Unis vers le Canada

Une fois votre bateau acheté, vous pouvez mandater un courtier pour l'importer des États-Unis vers le Canada, mais cela coûtera cher. Organiser l'importation vous-même coûte peu ou rien et demande peu d'efforts. Importer un bateau ressemble à l'importation d'autres véhicules : assurance, immatriculation, et documents autorisant le transit international du bateau et du véhicule tracteur. L'importation par route ou par eau a les mêmes exigences et ne peut se faire qu'en suivant des processus stricts pour passer la douane.

Planification de l'importation

1. Faites faire une expertise du bateau pour vérifier qu'il est en état satisfaisant pour le transport. L'expertise doit tester la coque et le moteur, mais vous pouvez demander une expertise complète si nécessaire. Cela coûte plus cher qu'une expertise coque/moteur de base. Engagez votre propre expert, n'utilisez pas celui du vendeur.

2. Assurez votre bateau pour le transport. L'assurance doit couvrir le véhicule tracteur, la remorque et le bateau. Un permis de remorque dans votre État d'origine peut suffire pour atteindre la frontière ; une fois de retour au Canada, vous aurez un délai supplémentaire pour l'obtenir. Il est toutefois recommandé d'assurer le bateau avant l'importation.

3. Contactez le Registraire des véhicules importés (RIV) pour vérifier que votre remorque a un numéro d'identification valide (VIN). Sinon, demandez au fonctionnaire du RIV la marche à suivre pour en obtenir un et suivez ses instructions.

4. Assurez-vous d'avoir tous les documents prouvant que le bateau est à vous et autorisé à traverser la frontière. Ces documents certifient la propriété : titres, facture, permis, annonces et emails avec le vendeur, factures et paiements. Si votre remorque est immatriculée dans un État « sans titre », demandez à cet État une lettre l'attestant. Gardez tous les documents dans votre véhicule tracteur : votre bateau pourrait être refusé au Canada si vous ne pouvez pas présenter les documents spécifiques à la douane canadienne.

Importation de votre bateau

5. Arrêtez-vous au poste frontière, déclarez que vous importez un bateau et répondez sincèrement aux questions de la douane canadienne. Déclarez aussi la valeur réelle du bateau et les documents prouvant le prix d'achat.

6. Fournissez aux douaniers les documents prouvant la propriété et le droit de traverser. On vous demandera des preuves de propriété, factures pour bateau, remorque et accessoires amovibles, documents certifiant taxes et expertises sur le bateau. Vous devrez payer des frais RIV si votre remorque a moins de 15 ans. Si on vous demande de payer en ligne, assurez-vous que les douaniers vous envoient d'abord les formulaires appropriés.

7. Traversez la frontière et rentrez à votre destination canadienne. Une fois rentré, faites inspecter votre remorque au niveau fédéral dans n'importe quel magasin Canadian Tire ; puis achetez un permis au bureau local des permis de conduire et véhicules. Payez, si demandé, la taxe de vente provinciale (TVP) pour la remorque.

8. Payez vos frais RIV, si requis, une fois que vous avez reçu les formulaires et instructions appropriés de la douane canadienne.