Comment transporter une moto au Canada

Le transport d'une moto des États-Unis vers le Canada se déroule en deux étapes : d'abord l'exportation du véhicule depuis les États-Unis, puis son importation au Canada. Plusieurs organismes gouvernementaux sont impliqués ; il est donc essentiel de respecter toutes les règles et réglementations applicables. Dans le cas contraire, votre moto pourrait être détruite ou réexportée hors du Canada à vos frais.

Ce dont vous aurez besoin

• Documents de titre du véhicule
• Immatriculation du véhicule
• Reçus de vente du véhicule

Instructions

1. Consultez la liste des motos admissibles au Canada sur le site web de Transports Canada. Appelez le Registraire des véhicules importés (RIV) au 1-888-848-8240 pour confirmer que votre moto peut entrer au Canada.

2. Contactez le bureau de la Douane et de la Protection des frontières des États-Unis (CBP) au point de passage frontalier prévu pour connaître leurs exigences documentaires et leurs heures d'ouverture.

3. Soumettez la documentation requise au bureau de douane américain au moins 72 heures avant l'exportation. Vous devrez généralement préparer les documents de titre, l'immatriculation et les reçus de vente.

4. Présentez la moto à la douane américaine lors du passage de la frontière.

5. Présentez la moto et les documents à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) à la frontière. L'ASFC voudra voir vos documents de titre, l'immatriculation et la preuve de propriété.

6. Remplissez le Formulaire d'importation de véhicule - Formulaire 1 fourni par l'ASFC.

7. Payez les frais non remboursables du RIV par carte de crédit. Vous pouvez également payer plus tard, une fois la moto entrée au Canada, en ligne sur le site du RIV, par la poste à son siège social, ou en personne au bureau du RIV à Toronto, au bureau du RIV Pacific Highway ou dans un bureau de Livingston International Inc.

8. Apportez la moto à un centre d'inspection du RIV dans les 45 jours suivant son entrée au Canada.

9. Si nécessaire, modifiez votre véhicule pour qu'il soit conforme aux normes canadiennes, comme indiqué sur le formulaire d'inspection du RIV. Vous recevrez un tampon sur votre Formulaire d'importation de véhicule - Formulaire 1. Conservez ce document pour l'immatriculation et le permis.

10. Contactez l'autorité de délivrance des permis de votre province ou territoire pour immatriculer votre moto.