Douanes et droits en Espagne

En tant que nation autonome et membre de diverses organisations internationales, notamment l'Union européenne (UE), le gouvernement espagnol dispose de multiples directives régissant le transfert de biens et d'argent dans et hors du pays. Pour le voyageur international moyen, les exigences douanières et fiscales du pays ne sont ni lourdes ni inhabituelles. Pour les entreprises, organisations internationales ou associations caritatives opérant en Espagne, des recherches supplémentaires sur les réglementations applicables sont nécessaires pour assurer une conformité totale.

Articles à usage personnel

Les voyageurs en provenance des États-Unis se rendant en Espagne doivent être attentifs à ce qu'ils apportent dans le pays. Les articles tels que les produits du tabac, l'alcool, les produits agricoles, les animaux, les armes et les médicaments (pharmaceutiques) doivent être déclarés. Tous ces articles n'ont pas nécessairement à être déclarés, et n'entraînent pas forcément le paiement de droits d'importation ou d'exportation. Souvent, les frais et la paperasse deviennent un problème si une grande quantité de marchandises restreintes entre ou sort du pays. Les directives de déclaration varient selon votre pays d'origine et l'article en question. Plus d'informations sont disponibles sur www.travel.state.gov.

Règles commerciales de l'UE

En tant que membre de l'UE, l'Espagne est tenue de respecter les réglementations douanières et fiscales de l'UE, dont beaucoup sont conçues pour favoriser le libre-échange et la transparence bureaucratique. Les droits perçus sur les particuliers, entreprises et organisations dépendent donc du pays d'origine ou de destination et des articles à transférer. En général, toutes les nations de l'UE ont un libre-échange entre elles et un tarif uniforme pour les marchandises échangées avec une nation de l'UE par des nations non membres. Plus d'informations, y compris les programmes et tarifs spécifiques, sont disponibles sur le site de l'UE à europa.eu/pol/comm/index_en.htm.

Organisation mondiale du commerce

En tant que membre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), l'Espagne doit se conformer aux pratiques commerciales générales de l'OMC. Deux de ces pratiques ont une grande influence sur les entreprises internationales souhaitant opérer en Espagne. Le gouvernement espagnol ne peut pas traiter différemment les citoyens et les étrangers en matière de tarifs et de droits sur les marchandises entrant et sortant du pays. Le gouvernement espagnol ne peut pas accorder de traitement préférentiel aux individus ou entreprises d'un pays par rapport à ceux d'un autre. Bien que les taxes, droits et frais de douane puissent varier d'une industrie à l'autre, au sein d'une même industrie, tous les vendeurs doivent recevoir un traitement identique.