Quelles sont les spécifications DOT pour les scooters ?

La National Highway Traffic Safety Administration (NHTSA) définit le terme « moto » comme un véhicule à moteur avec une selle et au maximum trois roues au sol. La NHTSA ne définit pas le terme « scooter ». Elle déclare qu'un scooter n'a aucune pertinence pour la classification d'un véhicule selon les normes fédérales de sécurité des véhicules à moteur. Ainsi, le Department of Transportation (DOT) de chaque État américain est libre de réglementer tant le terme « scooter » que son usage.

Importation comme véhicule de course hors route

Si un scooter motorisé peut rouler à plus de 32 km/h (20 mph), il peut être importé comme véhicule de course hors route. L'importateur doit cocher la case 8 d'une déclaration HS-7 auprès des Douanes, affirmant que le scooter n'a pas été fabriqué pour un usage routier, et fournir une déclaration supplémentaire (ex. étiquette du fabricant) confirmant qu'il n'est pas conçu pour la route/autoroute et qu'il sera utilisé pour la course. Un scooter de course hors route importé peut avoir un ou plusieurs phares, mais ne peut pas avoir de rétroviseurs ni de clignotants.

Importation comme scooter motorisé

L'importateur d'un scooter équipé de feux, clignotants et rétroviseurs doit le déclarer comme véhicule à moteur sur une déclaration HS-7 auprès des Douanes. Si le scooter peut dépasser 32 km/h (20 mph), la NHTSA le classera comme véhicule à moteur : il doit respecter les normes fédérales de sécurité et porter une étiquette du fabricant confirmant cette conformité.

Importation avec non-conformité

Deux raisons de non-conformité : absence de conformité du fabricant aux normes fédérales de sécurité lors de la fabrication, ou absence de capacité à dépasser 32 km/h (20 mph). Si le scooter n'est pas fabriqué selon les normes fédérales, il doit être déclaré case 3 du formulaire HS-7. Un importateur enregistré DOT ou personne contact enregistrée doit le mettre en conformité après importation. S'il ne peut pas dépasser 32 km/h, l'importateur doit le déclarer case 8 comme véhicule hors route — même s'il a feux, clignotants, rétroviseurs — pour mise en conformité après importation.