Droits de douane et franchises en Inde : Guide pour voyageurs

En entrant en Inde, vous pouvez emporter un certain nombre d'articles sans payer de droits de douane. Pour tout le reste, les officiers des douanes indiennes prélèvent une taxe selon le nombre et le type d'articles. Les règles varient selon votre nationalité, la durée du séjour et l'usage prévu des biens importés. Certains biens sont exempts de droits, d'autres totalement interdits.

Franchise en douane (Importation libre de droits)

Les non-résidents entrant en Inde pour moins de 6 mois peuvent importer certains articles dans des limites fixées sans payer de droits. Les personnes de 17 ans et plus peuvent apporter : jusqu'à 200 cigarettes, 50 cigares ou 250 g de tabac, et 2 litres d'alcool ou vin. Quantités raisonnables de médicaments pour usage personnel, 60 ml (2 oz) de parfum et 60 ml (¼ litre) d'eau de toilette. Les résidents ou nationaux indiens, 10 ans et plus, peuvent importer librement jusqu'à 25 000 INR (roupies indiennes) de souvenirs. Si le séjour hors du pays est de 3 jours ou moins, la limite tombe à 12 000 INR. Tous les autres nationaux : jusqu'à 8 000 INR. Enfin, les biens divers pour usage personnel peuvent être importés librement, quelle que soit la quantité.

Règles générales de taxation à l'importation

Règle générale : les articles dépassant les franchises sont taxés à 60 %. L'importateur ou son agent doit remplir une déclaration d'importation (bill of entry) décrivant et énumérant chaque article. Ce document établit aussi si les biens sont pour consommation personnelle/familiale ou destinées à l'entreposage. Alternative : passage par le système d'échange de données électronique sans déclaration physique, mais l'importateur doit tout de même faire une déclaration de cargaison. Fournir aussi licences, lettres de crédit, assurances, documentation technique.

Articles taxés spécifiquement

Si les articles au-delà des franchises sont généralement taxés à 60 %, les douanes indiennes imposent des règlements spécifiques pour de nombreuses catégories : animaux vivants et produits animaux, produits végétaux, denrées alimentaires préparées, minéraux, produits chimiques, plastiques, peaux et cuirs, bois, textiles et vêtements, chaussures et accessoires, matériaux de base, machines et véhicules. Certains de ces articles nécessitent aussi un permis sanitaire d'importation spécial : viandes, œufs, produits laitiers, aliments pour animaux à base animale. L'importation de tous types d'oiseaux et de porcs est catégoriquement interdite.