Les rôles d'un connaissement (Bill of Lading)

Un connaissement est un document juridique signé et émis par un transporteur (transporteur de marchandises) à un expéditeur (consignateur). Il atteste la réception de marchandises spécifiques à bord comme cargaison à livrer à une destination précise à un destinataire identifié. Il peut servir d'instrument négociable pour le commerce entre expéditeur et destinataire. Il prouve le contrat de transport et remplit plusieurs fonctions.

Connaissement comme reçu

Il agit comme reçu pour la qualité des marchandises reçues à bord. Après chargement, le transporteur signe le connaissement confirmant que les marchandises correspondent à la description du contrat. On parle de connaissement « propre » si les marchandises sont reçues en bon état et prêtes au transport.

Connaissement comme preuve

Il constitue la preuve d'un contrat de transport valide. Il inclut les termes complets du contrat entre l'expéditeur et le transporteur. Un connaissement clair aide l'expéditeur à libérer le paiement des marchandises auprès de la banque lors du transfert au transporteur pour livraison à l'acheteur.

Connaissement comme contrat de transport

C'est un document librement transmissible. En le transmettant à un tiers, il agit comme contrat de transport. Le détenteur peut prendre livraison de l'envoi en présentant le connaissement au transporteur. Tout engagement oral ou écrit entre transporteur et expéditeur non figurant sur le connaissement n'affectera pas le tiers pour la livraison.

Connaissement comme document de titre

Tant que les marchandises sont en transit, la possession du connaissement équivaut à la possession constructive des marchandises. Quand un vendeur remet un connaissement à l'acheteur, ce dernier est réputé recevoir la livraison symbolique. À l'arrivée du navire, l'acheteur peut présenter le connaissement au capitaine et prendre livraison.